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Sommaire
Dossier du mois
Prévoyance, santé, retraite… Comment mettre en place un régime collectif ?
Pour bénéficier de tous les avantages fiscaux et sociaux, l’employeur doit respecter une procédure stricte lors de la mise en place d’un régime collectif de prévoyance, santé ou retraite supplémentaire.
Actualité
Régimes complémentaires : prudence sur les exonérations sociales
Le décret du 9 janvier 2012 définit les catégories objectives de salariés admises dans le respect du caractère collectif et obligatoire des régimes de protection sociale complémentaire. Mais l’incertitude reste de mise.
Tendance
Médecines douces : pour se soigner autrement
De plus en plus de personnes commencent à se tourner vers les médecines douces en complément des approches plus classiques. Zoom sur ces nouvelles façons de se soigner qui ont le vent en poupe.
Infos sociales
Loi de financement de la sécurité sociale 2012 : les nouvelles mesures qui impactent l’entreprise
La loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2012 comprend de nombreuses dispositions qui concernent directement le monde de l’entreprise.
Oxygène
Nouveau métier, nouvelle vie… On change tout !
Qui n’a pas rêvé de tout plaquer pour changer radicalement d’activité ? Rencontre avec quelques aventuriers qui sont passés à l’acte.
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Dossier du mois
Prévoyance, santé, retraite… Comment mettre en place un régime collectif ?
Pour bénéficier de tous les avantages fiscaux et sociaux, l’employeur doit respecter une procédure stricte lors de la mise en place d’un régime collectif de prévoyance, santé ou retraite supplémentaire.- Accord collectif : le mode “naturel”
- DUE : le plus simple
- Référendum : un principe méconnu
- Traitement fiscal et social : rappels
“Quel que soit l’acte de mise en place retenu lors de l’instauration d’un régime collectif, le respect d’un certain formalisme est indispensable. Il permet d’éviter les contentieux avec les salariés et de sécuriser les relations avec les Urssaf portant sur l’exonération patronale des charges sociales”, explique Robert Chanal, directeur marketing entreprises d’AG2R LA MONDIALE.
Une remarque préalable s’impose : le formalisme lié à la mise en œuvre du régime ne doit pas être confondu avec la démarche de recherche d’un opérateur d’assurance, qu’il faut mener en parallèle, et la signature d’un contrat avec l’un de ces opérateurs.
“Cela signifie que ni la signature d’un contrat d’assurance, ni l’information des assurés ne se substituent au formalisme lié à la mise en place d’un régime de protection sociale complémentaire qui concerne l’employeur dans sa relation avec ses salariés”, remarque Robert Chanal.
En matière de mise en place, trois actes juridiques – il s’agit uniquement des dispositifs qui s’appliquent à l’entreprise, en complément ou non d’un accord de branche – sont possibles :- l’accord collectif signé entre l’employeur et les organisations syndicales,
- la décision unilatérale de l’employeur (DUE),
- l’accord proposé par l’employeur et ratifié par référendum.
Chacun de ces actes a ses avantages et ses limites.
Notons que les dispositifs d’épargne salariale sont régis par des règles différentes.
Accord collectif : le mode “naturel”
L’accord d’entreprise, ou accord collectif, résulte d’une négociation entre l’employeur et les organisations syndicales représentatives.
“C’est aussi un moyen de maintenir le dialogue social car il fait appel à une véritable culture de la négociation”, souligne Robert Chanal. Son formalisme est celui habituellement mis en œuvre dans le cadre du droit de la négociation collective. Dans certains cas, un accord préalable pourra fixer- le cadre de la négociation,
- l’intervention d’experts éventuels,
- les conditions du choix du prestataire.
Ces mesures pourront ainsi faciliter la gestion du régime. Une fois conclu, l’accord doit être déposé à la Direction générale du travail et tenu à la disposition des salariés.
DUE : le plus simple
La DUE apparaît plus facile à mettre en œuvre puisque l’employeur décide seul de l’instauration des garanties et du fonctionnement du régime collectif.
Mais le formalisme le plus absolu est là encore de rigueur puisque chaque salarié concerné doit être informé par écrit.
“Ce doit être un document précis qui émane de l’employeur. Attention : la remise de la notice de l’assureur n’exonère pas l’employeur de la remise d’un écrit !”
Il est intéressant de prévoir une liste d’émargement afin de pouvoir justifier que chacun a bien reçu cette information.
La DUE s’impose à tout nouvel employé, mais ceux qui sont déjà présents dans l’entreprise au moment de la mise en place du régime ont le choix d’adhérer ou non : la DUE doit d’ailleurs prévoir cette situation.
Référendum : un principe méconnu
Introduit en 1994, le référendum est moins courant.
Il s’agit d’une consultation organisée par l’employeur, conformément aux règles des élections des représentants du personnel en matière de délai et d’affichage. Le référendum passe par la rédaction obligatoire d’un projet sur tous les aspects du régime collectif :- prestations prévues,
- répartition de la cotisation,
- modalités de résiliation…
Le vote doit se dérouler à bulletin secret avec procès-verbal et liste d’émargement pour faire foi en cas de contrôle.
Le projet devra être approuvé par la majorité des salariés concernés : l’arrêt de la Cour de cassation du 15 novembre 2011 précise que la règle de la majorité à retenir est celle des inscrits et non celle des votants qui s’applique en droit commun électoral.
À défaut, le caractère obligatoire n’est pas acquis et les avantages fiscaux et sociaux ne s’appliquent pas.
Il est recommandé aux entreprises dont le référendum ne respecte pas cette règle de majorité de se mettre en conformité le plus vite possible soit par un nouvel accord référendaire respectant la règle de majorité des inscrits, soit par un accord collectif.
Comme l’accord collectif, le référendum approuvé par la majorité des salariés inscrits s’impose alors à tous les salariés présents et futurs. Son principal intérêt repose sur l’opportunité d’une intéressante opération de communication auprès du personnel ; sa limite tient au formalisme lourd de la procédure.
Traitement fiscal et social : rappels
Seuls les contrats collectifs et obligatoires – et “responsables” pour la santé – mis en place dans les règles peuvent prétendre à exonération sociale et déductibilité fiscale, dès lors que l’employeur prend en charge une partie significative de la cotisation.
En prévoyance et santé, la contribution employeur est exclue de l’assiette des cotisations de Sécurité sociale propre à chaque assuré pour une fraction n’excédant pas un montant égal à la somme de 6 % du plafond annuel de la Sécurité sociale (PASS) + 1,5 % du salaire brut annuel, le total ne pouvant excéder 12 % du PASS.
Fiscalement, la déductibilité se calcule sur la totalité de la cotisation, dans la limite de 7 % du PASS + 3 % du salaire brut annuel sans que le total ainsi obtenu puisse excéder 3 % de 8 PASS.
En retraite supplémentaire, la contribution employeur est exclue de l’assiette des cotisations de Sécurité sociale propre à chaque assuré, pour une fraction n’excédant pas la plus élevée des deux suivantes :- 5 % du PASS,
- 5 % du salaire brut annuel dans la limite de 5 PASS.
La déductibilité fiscale se calcule sur la totalité de la cotisation, dans la limite de 8 % du salaire brut annuel, sans pouvoir excéder 8 PASS.
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Actualité
Régimes complémentaires : prudence sur les exonérations sociales
Le décret du 9 janvier 2012 définit les catégories objectives de salariés admises dans le respect du caractère collectif et obligatoire des régimes de protection sociale complémentaire. Mais l’incertitude reste de mise.
Jusqu’ici, la loi insistait sur le caractère collectif et obligatoire des régimes complémentaires pour que les entreprises puissent bénéficier des avantages fiscaux et sociaux, tout en admettant que des garanties ne soient proposées qu’à certaines catégories de personnel définies à partir de critères objectifs.
Le décret qui devait préciser ces critères était très attendu : il pose au final beaucoup de questions.
Il commence par réaffirmer deux points essentiels :
- que la couverture de l’ensemble des salariés est la règle
- que la limitation du régime à certaines catégories objectives n’est qu’une exception.
Incertitudes
En semblant introduire de la souplesse, le texte crée en l’état une certaine insécurité juridique : certains des critères permettant de définir une catégorie de salariés bénéficiaires apparaissent flous et peuvent prêter à interprétation.
De plus, le texte ne concerne que le droit de la Sécurité sociale. Or, les récentes jurisprudences en matière de droit du travail relatives au principe d’égalité de traitement incitent à la vigilance.
Les régimes mis en place avant le 12 janvier 2012 et non modifiés depuis, qui ne respecteraient pas les dispositions du décret, bénéficient d’une période transitoire jusqu’à fin 2013 pour s’adapter. Comme pour la modification des affaires en cours, la prudence est préconisée dans la mise en place de nouveaux régimes.
Il est conseillé d’attendre la sortie, prévue en juillet 2012, de la circulaire qui précisera les modalités d’application du décret.
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Tendance
Médecines douces : pour se soigner autrement
De plus en plus de personnes commencent à se tourner vers les médecines douces en complément des approches plus classiques. Zoom sur ces nouvelles façons de se soigner qui ont le vent en poupe.- En quête de sens et de bien-être
- Acteur de sa santé
- Pack bien-être prévention
Depuis quelques années, les médecines alternatives séduisent de plus en plus les Français. Elles englobent un large panel de pratiques : les plus connues, l’ostéopathie, l’acupuncture, l’homéopathie et la chiropractie, sont officiellement reconnues. Mais bien d’autres, comme la phytothérapie, la médecine traditionnelle chinoise ou encore la réflexologie plantaire, sont elles aussi plébiscitées en dépit du fait qu’elles ne sont généralement pas remboursées.
“L’émergence de ces nouvelles pratiques répond à la fois à un phénomène de mode, à une curiosité des patients et à une quête de sens dans la façon de se soigner. D’autant plus que la médecine traditionnelle est parfois confrontée à de nouvelles pathologies liées aux modes de vie actuels qu’elle n’arrive pas à soulager”, explique Gaëlle Neveu, chef de produits santé et prévoyance entreprise chez AG2R LA MONDIALE.
En quête de sens et de bien-être
En privilégiant ces pratiques douces, les Français semblent tout simplement en quête de bien-être.
“Les médecines douces s’intègrent dans les valeurs recherchées par les personnes aujourd’hui, un peu comme le développement du bio dans l’alimentation”, souligne Gaëlle Neveu.
L’émergence de la phytothérapie qui fait intervenir des extraits de plantes et de principes actifs naturels, en est l’une des illustrations. Les huiles essentielles utilisées à toute petite dose agissent sur de nombreuses pathologies fréquemment observées dans nos sociétés contemporaines : anxiété, stress, troubles du sommeil…
Rien d’étonnant, donc, à ce que des techniques permettant d’être à l’écoute de son corps soient autant plébiscitées. La méditation mais aussi les massages, en particulier le shiatsu, officiellement reconnu au Japon, permettent de se détendre, et d’éviter ou de limiter, le recours aux tranquillisants. “La chiropractie, par exemple, propose des solutions radicalement différentes pour soigner le mal de dos en s’attaquant aussi aux causes, souvent liées à de mauvaises postures.”
Acteur de sa santé
Ces nouvelles médecines présentent aussi l’avantage de rendre le patient acteur et de l’engager dans une démarche active de préservation de sa santé.
Pour faire le bon choix, il doit toutefois s’appuyer sur les annuaires professionnels qui répertorient les praticiens diplômés.
Pack bien-être prévention
Depuis le lancement de sa nouvelle offre santé en avril 2011, AG2R LA MONDIALE propose un pack optionnel “Bien-Être”. Il comprend un crédit annuel de 200 euros à utiliser au choix en remboursement de prestations- d’ostéopathie,
- de diététique,
- de chiropractie,
- d’acupuncture,
mais aussi- forfait automédication,
- sevrage tabagique,
- moyens contraceptifs prescrits.
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Infos sociales
Loi de financement de la sécurité sociale 2012 : les nouvelles mesures qui impactent l’entreprise
La loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2012 comprend de nombreuses dispositions qui concernent directement le monde de l’entreprise.- CSG/CRDS : abattement réduit
- Contrats collectifs, épargne retraite et salariale
Les comptes de la Sécurité sociale ont commencé à se rétablir en 2011, après le fort déficit de 2010 (24 milliards d’euros) : le passif ne devrait pas dépasser 18 milliards. Pour poursuivre ce redressement, l’État renforce cette année les mesures rééquilibrage des comptes. Certaines mettent l’entreprise à contribution.
L’un des points les plus importants avait été annoncé dès l’été : l’accélération du calendrier de la réforme des retraites. Le passage de l’âge légal à 62 ans interviendra en 2017, un an plus tôt que prévu.
Pour les assurés nés de 1952 à 1954, l’âge d’ouverture du droit à une pension de retraite sera relevé à raison de cinq mois par génération au lieu des quatre mois prévus initialement par la réforme de 2010. De même, le recul à 67 ans de l’âge d’annulation de la décote est désormais fixé à 2022 au lieu de 2023.
Ces mesures concernent donc la génération 1955 et les suivantes.
CSG/CRDS : abattement réduit
Parmi les mesures les plus importantes figure la réduction de l’abattement pour frais professionnels de la CSG-CRDS de 3 à 1,75 %. Depuis le 1er janvier 2012, l’assiette de calcul passe ainsi de 97 à 98,25 % du salaire brut.
En parallèle, le champ d’application de cet abattement est désormais limité aux salaires et allocations de chômage. De fait, sont donc maintenant soumis pleinement à la CSG-CRDS :- intéressement,
- participation,
- abondement au plan d’épargne salariale,
- contributions patronales aux régimes de prévoyance et de retraite supplémentaire, ou attribution de stock-options,
- indemnités de rupture,
- contribution employeur pour l’achat de chèques-vacances.
Le plafond d’exonération sociale des indemnités de rupture est également abaissé de 3 à 2 plafonds annuels de la Sécurité sociale (PASS) – de 109 116 à 72 744 euros en 2012. Une période transitoire était toutefois prévue
- pour les ruptures notifiées avant le 31 décembre 2011,
- ou intervenant dans le cadre d’un plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) comportant un projet de licenciement économique et communiqué au plus tard le 31 décembre 2011,
- ou d’une rupture notifiée en 2012 avec une indemnité supérieure à 2 PASS dans la limite du montant légal ou conventionnel en vigueur au 31 décembre 2011.
Contrats collectifs, épargne retraite et salariale
Les contrats collectifs ainsi que l’épargne retraite et salariale sont également impactés. Depuis le 1er janvier 2012, le forfait social sur l’épargne salariale, les Perco et les contrats retraite à cotisations définies (Article 83) est relevé de 6 à 8 %. Les contributions des employeurs finançant un régime de prévoyance ou de complémentaire santé pour les entreprises d’au moins 10 salariés, sont désormais également soumises à ce forfait social.
En contrepartie, la taxe prévoyance de 8 % qu’elles supportaient jusqu’ici est supprimée.
Précisons qu’en matière de retraite, les bénéficiaires de contrats à prestations définies (Article 39) supportent une contribution selon un barème progressif sur leurs rentes versées à compter du 1er janvier 2012. -
Oxygène
Nouveau métier, nouvelle vie… On change tout !
Qui n’a pas rêvé de tout plaquer pour changer radicalement d’activité ? Rencontre avec quelques aventuriers qui sont passés à l’acte.
- Des raisons multiples
- Une quête de sens
- Ne pas brûler les étapes
- Et maintenant, c’est mieux ?
Cadre commercial avec un diplôme d’ingénieur, Jocelyn Morel a porté le costume-cravate dix années durant avant de vivre avec son épouse Amandine une étonnante reconversion. Le jeune couple tient en effet depuis deux ans une chambre et table d’hôtes à Saint-Julien-Molin-Molette, au cœur du parc naturel régional du Pilat, dans la Loire.
À l’origine de ce virage, une insatisfaction professionnelle. “Je ne regrette ni mes études très enrichissantes ni ces années où j’ai sauté presque quotidiennement d’un TGV à un avion mais je ne m’épanouissais plus dans mon travail. Et puis, un jour, une opportunité s’est présentée”, raconte Jocelyn qui a toujours eu dans un coin de sa tête l’envie de tenir une chambre d’hôtes.
Comme ce jeune couple, combien sont-ils à oser rompre avec la routine et le confort pour un voyage vers l’inconnu ? Si le chiffre est très imparfait et non exhaustif, il a au moins le mérite de donner un petit ordre d’idée : parmi les personnes réalisant un bilan de compétences, seules 4 % changent ensuite radicalement d’orientation. Une infime minorité, donc…
Des raisons multiples
L’envie de changement se heurte en effet bien souvent à des questions pratiques et financières. Il est bien beau de vouloir encore faut-il pouvoir !
“J’approchais de la cinquantaine et j’avais l’impression d’avoir fait un peu le tour du métier, raconte Philippe Punty ancien cadre dans l’aérien devenu gérant d’un magasin de son et image haut de gamme à Nantes. C’était le bon moment, les enfants étaient grands et les risques que je prenais engageaient moins la famille.”
D’autant que lorsque l’on a la foi, une certaine confiance en soi et dans l’avenir, les portes s’ouvrent… C’est la passion du vin qui a conduit Richard Leroy – l’un des deux héros de la BD Les Ignorants* –, à quitter Paris avec sa femme et ses trois enfants pour s’installer à Rablay-sur-Layon, en Anjou, et devenir vigneron.
“Je partais régulièrement sur le terrain à la rencontre des viticulteurs jusqu’au jour où j’ai partagé durant tout un hiver, la taille de la vigne avec l’un d’entre eux. Il a vu que j’étais passionné, que le froid ne me rebutait pas et m’a encouragé à m’installer. Il m’a soutenu et conseillé pendant trois ans avant de me lâcher.”
On ne remerciera jamais assez cette bonne âme d’avoir révélé le potentiel de celui qui fut employé de banque pendant quinze ans…
Une quête de sens
D’ailleurs, loin d’être anodin ou isolé, ce retour à la terre, comme peuvent le vivre Richard, Jocelyn et Amandine, est une tendance forte de ces dernières années. Lorsque l’on se réoriente aussi radicalement, sans doute espère-t-on aussi jouir d’une meilleure qualité de vie et donner plus de sens à son quotidien.
“L’aventure que nous vivons n’est pas mercantile, précise Richard Leroy qui se définit comme un ouvrier-P-DG. Nous faisons partie de la première génération de gens qui lâchent tout pour devenir vignerons, mais nous étions prêts à perdre en niveau de vie car nous savions que nous gagnerions en qualité.”
Mais encore faut-il pouvoir s’adapter à ses nouvelles activités. Tenir leurs chambres et table d’hôtes impose à Jocelyn et Amandine de savoir aussi couper leur bois, cultiver leur potager et cuisiner pour de grandes tablées. Un quotidien éloigné de leurs compétences initiales. “Nous avons appris et c’est aujourd’hui un bonheur de savoir faire tout ça”, ajoute Jocelyn. Quant à Philippe, passionné de hi-fi, il a surtout dû apprendre le métier de la vente.
Ne pas brûler les étapes
Pour ces trois-là, le changement a aussi pris le chemin de l’indépendance qu’ils portaient de toute évidence déjà en eux. “J’ai toujours voulu devenir mon propre patron, ajoute Philippe. Je me serais mordu les doigts de ne pas avoir essayé.”
Mais au risque de voir le changement de vie se muer en catastrophe, toute improvisation est exclue. Ainsi, Richard Leroy s’est-il lancé progressivement dans son nouveau métier, et Amandine et Jocelyn ne sont pas partis dans l’inconnu : “Nous reprenions une maison de famille, nous connaissions les chiffres et savions qu’il y avait une clientèle. Mais nous avons posé le pour et le contre pendant trois mois avant de nous lancer.”
Quant à Philippe, même si sa décision de quitter son poste s’est prise sur un coup de tête, il avait six mois de préavis avant de devoir trouver une autre direction. Un hasard bienveillant lui a permis de saisir une autre opportunité dix heures seulement après sa démission. De là à penser qu’il faut parfois provoquer le destin…
Et maintenant, c’est mieux ?
Deux ans après avoir quitté leurs métiers respectifs, Jocelyn et Amandine, bien que pleinement heureux, gardent les pieds sur terre et se donnent les moyens de pouvoir à nouveau rebondir. La jeune femme qui n’avait que deux ans d’expérience professionnelle est en quête d’une activité parallèle de façon à rester connectée au monde du travail “classique”.
Si tous se disent pleinement satisfaits, le rêve résiste-t-il à la réalité ? “C’est encore mieux que ce que j’imaginais, répond Richard Leroy. J’ai le stress d’une passion et je reconnais que c’est parfois très dur de travailler dehors en plein hiver. Mais j’ai le sentiment d’être libre et surtout, je suis heureux !” N’est-ce pas là l’essentiel ?
*Les Ignorants, récit d’une initiation croisée par Étienne Davodeau, Éditions Futuropolis.
