Offre exclusive réservée aux
assuré(e)s et sociétaires AG2R LA MONDIALE

Certificats Mutualistes

Certificats mutualistes 
découvrez une nouvelle forme d'investissement

Les Certificats Mutualistes constituent une nouvelle solution pour diversifier vos placements en investissant dans des titres de la Société de Groupe d’Assurance Mutuelle d’AG2R LA MONDIALE.

  • POINTS FORTS

    Un investissement stable

    • Un investissement préservé des fluctuations des marchés financiers.
       
    • La valeur de chaque Certificat Mutualiste est de 10 €.
       
    • Il s’agit d’un placement sans date de maturité avec une valeur de rachat fixe dans le temps de 10 € par Certificat Mutualiste (sauf en cas de liquidation de l’Émetteur).

      Exemple : si vous investissez 500 €, vous obtiendrez 500 € en cas de rachat de vos Certificats Mutualistes.

     

    Un groupe solide

    • Un placement porté par l’expertise et la solidité d’AG2R LA MONDIALE.

     

    Un produit sans frais

    • L’absence de frais de gestion, de frais d’entrée et de frais sur versement.

     

  • EN DÉTAIL

    Investir dans le 1er groupe de protection sociale, ça rassure

    UNE OFFRE INNOVANTE : AG2R LA MONDIALE est l’un des premiers assureurs mutualistes à proposer cette offre de placement.


    UNE OFFRE PRIVILÉGIÉE : seul(e)s les assuré(e)s et sociétaires d’AG2R LA MONDIALE peuvent souscrire des Certificats Mutualistes.


    UNE OFFRE LIMITÉE
    : chaque année, la SGAM AG2R LA MONDIALE détermine le plafond d’émission des Certificats Mutualistes à disposition de ses assuré(e)s/sociétaires. Au-delà de ce plafond d’émission, il est impossible d’investir sur les Certificats Mutualistes.


    UNE OFFRE NOUVELLE
    : les Certificats Mutualistes constituent une nouvelle solution de placements complémentaire à l’offre épargne et retraite.
     

    Investir dans un placement sans frais

    • Une valeur nominale de 10 € par Certificat Mutualiste, et une valeur de rachat fixe dans le temps de 10 € (sauf liquidation de l’Émetteur).
       
    • Avec les Certificats Mutualistes, vous pouvez percevoir une éventuelle rémunération variable et plafonnée par la réglementation, fixée annuellement par l’Assemblée Générale selon les résultats de la Société de Groupe d’Assurance Mutuelle (SGAM) AG2R LA MONDIALE.
       
    • La rémunération, lorsqu’elle est versée, est à votre choix réinvestie en Certificats Mutualistes ou versée sur votre compte bancaire.

    Les avantages

    • Une offre accessible dès 500 €.
       
    • Un capital protégé des fluctuations des marchés financiers grâce à une valeur de rachat fixe de 10 € par Certificat Mutualiste.
       
    • Une rémunération annuelle selon les résultats de la SGAM AG2R LA MONDIALE.
       
    • Une rémunération à votre choix, soit réinvestie en Certificats Mutualistes, soit versée sur votre compte bancaire.
       
    • L’absence de frais d’entrée et de frais de gestion.
       
    • Vous donnez du sens à votre investissement : vous participez au développement de la SGAM AG2R LA MONDIALE en lui permettant d’augmenter ses fonds propres.

    Les nouveautés

    • Vous investissez dans un groupe mutualiste et paritaire, non coté en bourse, sans actionnaire à rémunérer, dont vous devenez partie prenante.
       
    • Vous partagez les valeurs d’AG2R LA MONDIALE : solidarité et performance.
       
    • Les Certificats Mutualistes ont été créés par la loi du 31 juillet 2014 relative à l’Economie Sociale et Solidaire.
       
    • Ils peuvent être émis par une société d’assurance mutuelle ou par une SGAM.
       
    • Les Certificats Mutualistes permettent à l’Émetteur d’augmenter ses fonds propres.

    Les inconvénients

    • Une rémunération variable et plafonnée fixée annuellement par l’Assemblée Générale en fonction des résultats de la SGAM AG2R LA MONDIALE.
       
    • L’Assemblée Générale de la SGAM AG2R LA MONDIALE peut décider de ne verser aucune rémunération.
       
    • La détention des Certificats Mutualistes ne donne aucun droit de vote à l’Assemblée Générale de la SGAM AG2R LA MONDIALE.
       
    • Hors du cadre du programme de rachat, les Certificats Mutualistes ne sont remboursables qu’en cas de liquidation de l’Émetteur, après désintéressement complet de tous les créanciers privilégiés, chirographaires et subordonnés.
       
    • En cas de liquidation de l’Émetteur, le remboursement au nominal est réduit de l’imputation des pertes sur les fonds propres. Dans ce cas, le souscripteur des Certificats Mutualistes pourrait subir une perte en capital totale ou partielle.
       
    • Les Certificats Mutualistes ne confèrent aucun droit sur l’actif net de la SGAM AG2R LA MONDIALE et ne permettent pas de réaliser une plus-value de cession.
       
    • Aucune assurance ne peut être donnée quant au rachat des Certificats Mutualistes : les Certificats Mutualistes sont cessibles uniquement à la SGAM AG2R LA MONDIALE, et offrent une liquidité limitée dans les conditions strictes du programme de rachat. Les Certificats Mutualistes ne pourront être revendus à l’Émetteur qu’une fois par an, ou deux fois par an pour les cas de rachats prioritaires, dans la limite et sous réserve de l’existence de programmes annuels de rachat approuvés par l’Assemblée Générale de la SGAM AG2R LA MONDIALE et l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR). Un ordre de rachat peut ne pas être honoré, notamment, si l’Émetteur détient déjà 10 % des Certificats Mutualistes en circulation.

    Restrictions aux rachats des Certificats Mutualistes

    Les Certificats Mutualistes sont des titres cessibles uniquement auprès de l’Émetteur et remboursables uniquement à la liquidation de l’Émetteur.

    L’Assemblée Générale peut décider d’une fenêtre annuelle dédiée à honorer les rachats standards et d’une ou plusieurs fenêtres annuelles dédiées à honorer les demandes de rachats prioritaires.

    Seul l’Émetteur a la possibilité de racheter les Certificats Mutualistes. Cependant, l’ordre de rachat peut ne pas être honoré, du fait, notamment, que le montant des Certificats Mutualistes détenus par l’Émetteur ne peut excéder 10 % du montant total émis, sauf dérogation de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR). Dans ce cas, la demande de rachat non honorée est automatiquement représentée lors de la prochaine fenêtre de rachat. Il n’existe cependant aucune garantie que la demande de rachat soit exécutée. Les rachats des Certificats Mutualistes sont effectués selon l’ordre d’arrivée des demandes des souscripteurs.

    Quels sont les cas de rachats légaux prioritaires ?

    • Demande d’un ayant droit en cas de décès du souscripteur.
       
    • Expiration des droits du souscripteur aux allocations chômage en cas de licenciement.
       
    • Souscripteur ayant exercé des fonctions de mandataire social et qui n’a pas de mandat social ou de contrat de travail depuis 2 ans au moins à partir du non renouvellement de son dernier mandat social ou de sa révocation et qui n’a pas liquidé sa pension dans un régime obligatoire d’assurance vieillesse.
       
    • Cessation d’activité non salariée du souscripteur à la suite d’un jugement de liquidation judiciaire.
       
    • Invalidité du souscripteur en 2ème ou 3ème catégorie prévue par l’article L 341-4 du Code de la Sécurité sociale.
       
    • Décès du conjoint ou du partenaire lié par un PACS.
       
    • Situation de surendettement du souscripteur au sens de l’article L 330-1 du Code de la Consommation.
       
    • Perte par le souscripteur de sa qualité de sociétaire ou d’assuré(e).

    Une information complète sur les Certificats Mutualistes ne peut être obtenue qu’en lisant le Prospectus. Les investisseurs potentiels sont invités à prendre en considération les risques décrits à la Section 2 du Prospectus intitulée “Facteurs de risque” avant de prendre leur décision d’investissement dans les Certificats Mutualistes. Le Prospectus approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) en date du 12/09/2016 sous le numéro 16–428 est disponible sur le site de l’Émetteur et sur celui de l'AMF.

  • COMMENT SOUSCRIRE ?

    Vous souhaitez souscrire ou en savoir plus sur les Certificats Mutualistes ?

    Contactez-nous : 

    • par téléphone au 0 974 501 234 (appel non surtaxé) de 8h30 à 18h. Nos conseillers sont à votre écoute pour vous aider à déterminer le placement qui correspond à vos objectifs.
    • par e-mail : envoyez-nous vos demandes de renseignements en remplissant notre formulaire
    • en agence : rendez-vous dans notre agence AG2R LA MONDIALE la plus proche de chez vous.