Tous nos sites
Culture Branches
#

Convention collective

Consultez les champs d'application des conventions collectives et toutes nos offres santé et prévoyance par Convention Collective Nationale.

INFORMATIONS, CONSEILS ET FICHES PRATIQUES

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN Accords nationaux des salariés temporaires - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des vins des cidres des jus de fruits des sirops des spiritieux et des liqueurs de France - Risque Prévoyance
Solidarité

CCN des vins et spiritieux - Risque Prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des agences de voyages et de tourisme et des CCN qui lui sont rattachées : CCN des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme rattachée par l'arrêté du 23/01/2019 et l'arrêté du 13/02/2019. CCR des guides interprètes des agences de voyages de la région parisienne rattachée par l'arrêté du 05/01/2017.
Solidarité

CCN des agences de voyages et de tourisme - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN des prestataires de services du secteur tertiaire - Risque Prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN de la répartition pharmaceutique - Risque Prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale de la pharmacie d'officine - Risques Prévoyance et Santé
Solidarité

CCN de la pharmacie d'officine - Risques Prévoyance et Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN du notariat - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale de l'horlogerie - Risque Prévoyance Cette convention est dorénavant rattachée à celle de la bijouterie, joaillerie et orfèvrerie (arrêté ministériel du 16/11/2018)
Solidarité

CCN de l'horlogerie - Risque prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des entreprises de distribution en chaussures, jouets, textiles et merceries - Risque Santé
Solidarité

CCN des entreprises de distribution en chaussures, jouets, textiles et merceries 3148 - Risque Santé

Code brochure : 3135 IDCC : 489
Solidarité

CCN des industries de cartonnage - Extrait Diode

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale Cette convention est dorénavant rattachée à celle des industries de la maroquinerie (arrêté ministériel du 23/01/2019)
Solidarité

CCN de la cordonnerie multiservice - Risque Santé

Code brochure : 3241 IDCC : 1483
Solidarité

CCN du commerce de détail de l'habillement et des articles de textiles - Risque Prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN des administrateurs et mandataires judiciaires - Risque Santé

Code brochure : 3301 IDCC : 2098
Solidarité

CCN des prestataires de services du secteur tertiaire - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN des administrateurs et mandataires judiciaires

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN S.D.L.M - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN de l'animation - Risque santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale de l'enseignement privé indépendant - Risque santé
Solidarité

CCN de l'enseignement privé indépendant - Risque Santé

Code brochure : 3271 IDCC : 1631
Solidarité

CCN de l'hôtellerie de plein air - Extrait de la synthèse de Diode

Code brochure : 3262 IDCC : 1621
Solidarité

CCN de la répartition pharmaceutique - Extrait de la synthèse de Diode

Code brochure : 3251 IDCC : 1517
Solidarité

CCN des commerces de detail non alimentaires - Extrait de Diode

Code brochure : 3301 IDCC : 2098
Solidarité

CCN des prestataires de services du secteur tertiaire - Extrait de la synthèse de Diode

Code brochure : 3212 IDCC : 2318
Solidarité

Accords nationaux des salariés temporaires - Extrait de la synthèse de Diode

CCN des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes - Extrait de la synthèse de Diode Code brochure : 3170 IDCC : 538
Solidarité

CCN manutention ferroviaire - Extrait de la synthèse de Diode

Code brochure : 3052 IDCC : 1996
Solidarité

CCN de la pharmacie d'officine - Extrait Diode risques Prévoyance et Santé

Code brochure : 3256 IDCC : 1589
Solidarité

CCN des mareyeurs expéditeurs - Extrait de la synthèse de Diode

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN des industries de cartonnage - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes - Risque Santé
Solidarité

CCN manutention ferroviaire - Risque Santé

Code brochure : 3104 IDCC : 176
Solidarité

CCN de l'industrie pharmaceutique - Extrait de la synthèse de Diode

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN de l'industrie pharmaceutique - Risque Prévoyance et Frais de santé

Code brochure : 3286 IDCC : 1982
Solidarité

CCN du négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques - Extrait de la synthèse de Santé

Code brochure : 3286 IDCC : 1982
Solidarité

CCN du négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN des mareyeurs expéditeurs - Risque Prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale de l'esthétique-cosmétique et de l'enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l'esthétique et de la parfumerie - Risque Santé
Solidarité

CCN esthétique, cosmétique, parfumerie - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale du tourisme social et familial - Risque Santé
Solidarité

CCN du tourisme social et familial - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de l'Accord Professionnel National de Travail entre les Avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation et leur personnel salarié (Non avocat) - Risque Prévoyance
Solidarité

APN Avocats Conseil d'état et cour cassation - Risque prévoyance

Code brochure : 3151 IDCC : 1316
Solidarité

CCN du tourisme social et familial - Extrait de Diode

Code brochure : NC IDCC : 405
Solidarité

CCN 65 sanitaires, sociaux et medico-sociaux - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de l'Accord Professionnel National de Travail entre les Avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation et leur personnel salarié (Non avocat) - Risque Santé IDCC : 2329
Solidarité

APN Avocats Conseil d'état et cour cassation - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs - Risque Prévoyance
Solidarité

CCN des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs - Risque Prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des entreprises de propreté et des services associés - Risque Santé
Solidarité

CCN des entreprises de propreté - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs
Solidarité

CCN des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN des vétérinaires praticiens salariés - Risque Santé

Rapprochement des <BR>conventions collectives : <BR>où en sont les branches <BR>professionnelles ?
Protection sociale

Rapprochement des conventions collectives : où en sont les branches professionnelles ?

Retrouvez ci-dessous les éléments des accords collectifs de travail applicables dans les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et dans les services d'accueil, d'orientation et d'insertion pour adultes
Solidarité

Accord collectif CHRS

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers - Risque Prévoyance
Solidarité

CCN DES FLEURISTES, DE LA VENTE ET DES SERVICES DES ANIMAUX FAMILIERS - Risque Prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Nationale Collective de la bijouterie, joaillerie et orfèvrerie - Risque Santé
Solidarité

CCN de la bijouterie, joaillerie et orfèvrerie - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Nationale Collective de la bijouterie, joaillerie et orfèvrerie - Risque Prévoyance
Solidarité

CCN de la bijouterie, joaillerie et orfèvrerie - Risque Prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des structures associatives de pêche de loisir et de protection du milieu aquatique - Risque Prévoyance
Solidarité

CCN des structures associatives de pêche de loisir et de protection du milieu aquatique - Risque Prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des structures associatives de pêche de loisir et de protection du milieu aquatique - Risque Santé
Solidarité

CCN des structures associatives de pêche de loisir et de protection du milieu aquatique - Risque Santé

IDCC : 3203
Solidarité

CCN des structures associatives de pêche de loisir et de protection du milieu aquatique - Extrait de Diode risque Prévoyance

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des offices de commissaires priseurs judiciaires - Risque Santé
Solidarité

CCN de ventes aux enchères publiques et commissaires priseurs - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale des vins et spiritueux - Risque Santé
Solidarité

CCN des vins et spiritueux - Risque Santé

CCN des vins des cidres des jus de fruits des sirops des spiritieux et des liqueurs de France - Extrait de la synthèse de Diode Code brochure : 3029 IDCC : 493
Solidarité

CCN des vins et spiritueux - Extrait de la synthèse de Diode

Code brochure : 3262 IDCC : 1621
Solidarité

CCN de la répartition pharmaceutique - Risque Santé

Retrouvez ci-dessous les éléments de la Convention Collective Nationale
Solidarité

CCN du commerce de détail de l'habillement et des articles de textiles - Risque Santé

Code brochure : 3241 IDCC : 1483
Solidarité

CCN du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles - Extrait de la synthèse de Diode Santé

Code brochure : 3241 IDCC : 1483
Solidarité

CCN du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles - Extrait de la synthèse de Diode Prévoyance