Titres subordonnés émis par AG2R LA MONDIALE

Depuis 30 ans, LA MONDIALE émet et gère activement des dettes subordonnées afin de soutenir sa croissance.

Actualités

Communiqué du 15 mars 2024 : LA MONDIALE va procéder au remboursement anticipé d’une dette subordonnée

LA MONDIALE a annoncé le 15 mars qu’elle procédera au remboursement anticipé de l’encours résiduel du TSR (code ISIN XS0919410828) émis en avril 2013 à la prochaine date de paiement d’intérêts (i.e. 25 avril 2024).

Ce TSR, d’un encours initial de 331,7 M€ et avec une première option de remboursement en avril 2024, a fait l’objet d’une opération de liability management en décembre 2014, qui avait conduit un grand nombre d’investisseurs à l’échanger contre un TSDI ayant un encours au final de 768 M€ et une première option de remboursement en décembre 2025. A l’issue de cette opération, l’encours résiduel du TSR était de 191,2 M€.

Dans le cadre de la gestion de ses fonds propres, ce titre a fait l’objet d’une admission au rang de « T2 » au titre de la clause « grand père » lors du passage à Solvabilité 2.

Ce remboursement a été autorisé par l’ACPR, conformément aux dispositions prévues par le Code des assurances.

Communiqué du 25 avril 2022 : LA MONDIALE transfère la cotation de titres subordonnés cotés d’Euronext Paris vers Euronext Growth Paris

Le Conseil d’administration de LA MONDIALE a décidé le transfert de la cotation des titres subordonnés actuellement admis aux négociations sur le marché réglementé d’Euronext Paris vers le marché non réglementé d’Euronext Growth Paris. Ce projet a reçu l’accord d’Euronext Paris.

Cette opération consiste à radier les titres concernés de l’admission aux négociations sur Euronext Paris et à les admettre dans le même temps sur Euronext Growth Paris. Le transfert effectif de place de cotation de ces titres interviendra le 6 mai 2022.

À la suite de ce transfert :

La fréquence semestrielle de publication des résultats et la qualité de l’information financière seront maintenues ;
LA MONDIALE restera soumise aux dispositions du Règlement (UE) n°596-2014 du 16 avril 2014 sur les abus de marchés qui s’applique également aux sociétés ayant des titres cotés sur Euronext Growth Paris, et continuera notamment de délivrer une information exacte, précise et sincère, en rendant publique toute information privilégiée la concernant.

L’encours concerné représente environ l’équivalent de 2,2 Mds €, qui viendront s’ajouter aux 1,5 Mds € déjà émis avec succès sur Euronext Growth Paris à l’occasion des 3 dernières émissions.

La liste des titres concernés par le transfert est la suivante :

Obligations subordonnées d’un montant nominal total de 331.700.000 euros (dont 191.236.000 euros sont en circulation) (ISIN : XS0919410828) émises le 25 avril 2013 et arrivant à échéance le 25 avril 2044 ;
Obligations subordonnées perpétuelles d’un montant nominal total de 768.405.000 euros (ISIN : XS1155697243) émises le 17 décembre 2014 ;
Obligations subordonnées d’un montant nominal total de 530.000.000 dollars américains (ISIN : XS1556395710) émises le 26 janvier 2017 et arrivant à échéance le 26 janvier 2047 ;
Obligations subordonnées d’un montant nominal total de 400.000.000 dollars américains (ISIN : XS1736887099) émises le 21 décembre 2017 et arrivant à échéance le 21 décembre 2047 ; et
Obligations subordonnées d’un montant nominal total de 310.000.000 dollars américains (ISIN : XS1751476679) émises le 18 janvier 2018 et arrivant à échéance le 18 janvier 2048.

L’ensemble des titres subordonnés de LA MONDIALE serait ainsi regroupé à terme sur ce même marché, ce qui lui laisse la flexibilité d’établir ses comptes combinés uniquement en normes françaises d’ici l’entrée en vigueur des nouvelles normes IFRS prévue le 1^er janvier 2023.

Communiqué du 30 mars 2022 : LA MONDIALE va procéder au remboursement anticipé d’une dette subordonnée

LA MONDIALE a annoncé le 30 mars qu’elle procédera au remboursement anticipé de l’encours résiduel du TSDI (code ISIN FR0010397885) émis en novembre 2006 à la prochaine date de paiement d’intérêts (i.e. 15 mai 2022).

Ce TSDI, d’un encours initial de 200 M€ et avec une première option de remboursement en novembre 2016, a fait l’objet d’une opération de liability management en décembre 2014, qui avait conduit un grand nombre d’investisseurs à l’échanger contre un TSDI ayant un encours au final de 768 M€ et une première option de remboursement en décembre 2025. A l’issue de cette opération, l’encours résiduel du TSDI 2006 était de 54,75 M€.

Dans le cadre de la gestion de ses fonds propres, ce titre a fait l’objet d’une admission au rang de « Restricted Tier1 » au titre de la clause « grand père » lors du passage à Solvabilité 2.

L’impact en terme de solvabilité du remboursement anticipé sera d’environ 1%. Ce remboursement a été autorisé par l’ACPR, conformément aux dispositions prévues par le Code des assurances.

AG2R LA MONDIALE étudie la possibilité de regrouper la majeure partie de ses titres subordonnés sur le marché Euronext Growth (Paris)

AG2R LA MONDIALE a réalisé ses dernières émissions obligataires avec succès sur Euronext Growth (Paris), représentant 1,5 Milliards d’euros, soit environ 40% du total de l’encours de ses titres subordonnés. Le choix de ce marché a été motivé par la souplesse du processus d’émission, en maintenant un degré élevé d'informations aux investisseurs.

Le Groupe étudie aujourd’hui la possibilité de regrouper la majeure partie (>95%) de ses titres subordonnés sur ce même marché, en cohérence avec la volonté de rationalisation et de maintien de la lisibilité de ses indicateurs financiers, en se laissant notamment la flexibilité d’établir ses comptes combinés uniquement en normes françaises d’ici l’entrée en vigueur des nouvelles normes IFRS en 2023. Ces évolutions n’auraient pas d’impact sur la notation de solidité financière ni sur les instruments de dette émis.

Le cas échéant, la fréquence semestrielle de publication des résultats et la qualité de l’information financière seraient maintenues.

Les démarches en ce sens ont été entreprises auprès d’Euronext, après information préalable de l’AMF.