Hospitalisation privée à but non lucratif

LE REGIME DE « BASE » 

Nous vous proposons un régime couvrant les dépenses essentielles de frais de santé (consultations, actes de chirurgie…). 

LES REGIMES FACULTATIFS 

Vous pouvez améliorer le niveau de couverture de vos salariés en choisissant une des deux options surcomplémentaires mises à votre disposition. Vous pouvez ainsi, en fonction de votre enveloppe budgétaire, permettre à vos salariés de bénéficier d’une couverture de santé renforcée. 

Les options permettent d’améliorer le niveau de couverture du régime de « Base ».  

Si vous choisissez de ne pas souscrire d’option surcomplémentaire, vos salariés peuvent le faire à titre individuel : les mêmes options sont à leurs dispositions. 

Les ayants droit 

Vos salariés pourront, à titre individuel, étendre leur régime frais de santé à leur famille, la faisant ainsi bénéficier des mêmes garanties.  

Le dispositif loi Evins 

L’article 4 de la loi du 31.12.1989 dite « loi Evin » permet aux anciens salariés et aux retraités sous certaines conditions de bénéficier du maintien du régime complémentaire de frais de santé dont ils bénéficiaient en tant qu’actifs, la nouvelle cotisation étant à la charge de l’ancien salarié. 

Nota : Les ayants droit d’un salarié décédé peuvent bénéficier, à titre gracieux, du maintien pendant 1 an du régime complémentaire de frais santé  

• L’optimisation et la dynamisation de votre politique sociale, dans un cadre social et fiscal avantageux. 
• L’expertise d’un groupe reconnu en santé collective. 
• Des conseillers pour vous accompagner dans la mise en place de votre contrat et de son suivi. 
• Une vaste gamme de services en ligne pour simplifier vos démarches. 

^{*Dans les conditions et limites définies par la législation et la réglementation en vigueur.} 

• Se sentir protégé en cas d’accident de la vie. 
• Les ayants droit d’un salarié décédé bénéficient, à titre gracieux, du maintien pendant 1 an du régime complémentaire de frais santé. 

^{Lien vers le site itelis.fr}