L'optimisation de la rémunération du chef d'entreprise

Optimiser la rémunération est une question récurrente pour le dirigeant.
Y répondre suppose d’analyser la situation du dirigeant, tant au niveau de son statut social que du statut fiscal de l’entreprise, et de déterminer l’enveloppe de la rémunération sur laquelle porte l’optimisation. 

À partir de là, le dirigeant doit pouvoir opter pour les arbitrages conformes aux objectifs qu’il s’est fixés. Lors de la création de l’entreprise bien sûr. Mais aussi tout au long de la vie professionnelle, durant laquelle les changements de législation seront nombreux et viendront souvent bouleverser la donne.

Les objectifs du dirigeant sont de plusieurs ordres. Il souhaite d’abord maximiser le net perçu, autrement dit limiter le poids des charges sociales et des impôts frappant sa rémunération. Mais pas seulement. Il compte aussi optimiser sa couverture sociale et ses revenus de remplacement. Sans oublier ses revenus différés, autrement dit la constitution d’une retraite adaptée à ses besoins.

• Comment arbitrer entre rémunération, dividendes et rémunération différée, afin de trouver la répartition optimale ?
• Quel est mon revenu disponible après prélèvements sociaux et fiscaux ?
• Quels sont mes droits en retraite, santé et prévoyance pour quelles rémunérations ?
• Quel est mon revenu après impôt sur le revenu ?
• Comment évaluer la productivité des cotisations sociales versées ?

Le chef d'entreprise souhaite le plus souvent concilier à la fois les objectifs de maximisation des revenus nets disponibles, des revenus de remplacement et des revenus différés. Cela étant impossible dans la pratique, des arbitrages doivent être réalisés.

Il appartient alors au dirigeant d’apprécier quels éléments de rémunération lui assurent un meilleur rendement. Et de construire une stratégie en arbitrant entre ses objectifs.

À partir des résultats dégagés avant rémunération du dirigeant, il doit tout d’abord fixer le montant d’un salaire soumis à cotisations sociales lui permettant d’obtenir une rémunération immédiatement disponible lui garantissant une couverture prévoyance et retraites de base et complémentaire optimale.

Les résultats restants peuvent alors servir au versement d’un complément de rémunération immédiate, à améliorer les revenus de remplacement ou à assurer des revenus différés. L’arbitrage dépend alors des besoins du dirigeant et peut être remis en cause à chaque exercice (sous réserve des dispositifs imposant des cotisations minimales chaque année tels que la retraite Madelin).

• Si le dirigeant privilégie la rémunération immédiate, il doit se tourner vers les outils exonérés fiscalement et socialement.
• S’il privilégie la rémunération potentielle, il doit vérifier la couverture dont il bénéficie (dont les couvertures pouvant être liées avec un statut d’ayant droit) et ses besoins réels avant de choisir l’outil le plus adapté.
• S'il privilégie la rémunération différée, il doit s’interroger sur le rendement des sommes cotisées, rendement tenant compte du régime social et fiscal à l’entrée comme en sortie du dispositif. Et déterminer à quelle échéance il souhaite disposer de cette rémunération.

Si des arbitrages peuvent être réalisés très rapidement pour bénéficier des outils de rémunération immédiate offrant des exonérations sociales et/ou fiscales, l’optimisation de la rémunération globale du dirigeant se révèle plus complexe.

Un audit doit être mené pour arrêter la meilleure stratégie. Audit à renouveler dès lors que le statut social du dirigeant, le statut fiscal de l’entreprise, les besoins personnels du dirigeant ou l’environnement juridique de la rémunération sont amenés à évoluer. Les modifications en cours en matière de taux d’impôt sur les sociétés en sont un parfait exemple, en ce qu’elles peuvent remettre en cause les arbitrages entre salaire et dividendes réalisés par le passé par les dirigeants.

N’hésitez pas à solliciter votre conseiller pour sécuriser un accompagnement en matière d'optimisation de la rémunération de vos clients chef d'entreprise.