Assurance vie et clause bénéficiaire à options

Au dénouement d’un contrat d’assurance vie par le décès de l'assuré, la clause bénéficiaire "à options" peut apporter une grande souplesse. Elle permet d'attribuer à un bénéficiaire (souvent le conjoint survivant) l’intégralité ou seulement une quote-part du capital décès et également, en fonction du choix réalisé par ce dernier, d'attribuer l'éventuelle quotité (quote-part) de capital décès restante à d'autres bénéficiaires. Une façon d’adapter la transmission au plus près des besoins du conjoint survivant.

Qu’est-ce que la clause bénéficiaire ?

Dans un contrat d’assurance vie, la clause bénéficiaire permet au souscripteur/adhérent de désigner la ou les personne(s) qui percevront un capital au décès de l'assuré.

Pour vous aider à rédiger cette clause, il est possible de recourir à une clause bénéficiaire "standard", ou une clause bénéficiaire sur mesure, par exemple une clause 'à options'.

Quels avantages à choisir la clause à options ?

La clause bénéficiaire "à options" permet au bénéficiaire désigné (par exemple le conjoint survivant) de choisir une fraction du capital décès parmi plusieurs options déterminées par le souscripteur/adhérent du contrat d'assurance vie. Par exemple, si cela est prévu dans la clause bénéficiaire, il pourra décider d'opter pour la quote-part de son choix : 25 %, 50 %, 75 % ou 100% du capital décès ; le solde de la part restante revient alors aux autres bénéficiaires désignés dans la clause (par exemple les enfants de l'assuré).

La clause bénéficiaire "à options" offre une grande souplesse au bénéficiaire en lui permettant d'opter pour la quotité de capital décès.

Comment bien rédiger la clause à options ?

Votre clause doit faire apparaître un certain nombre d’éléments et notamment :

les bénéficiaires : le bénéficiaire qui est invité à choisir une option parmi plusieurs quotités, et le/les bénéficiaire(s) qui a/ont vocation à recueillir l'éventuelle quotité de capital décès restante ;
les quotités de capital décès proposées au bénéficiaire invité à choisir, exprimées en pourcentage ;
le délai imparti (en général 3 mois) laissé au bénéficiaire pour faire connaître son choix à l'entreprise d'assurances et le sort de ce choix s'il ne respecte pas ce délai ;
le sort du capital décès en cas de prédécès ou de renonciation du bénéficiaire invité à opter, il convient alors de désigner les mêmes bénéficiaires que ceux qui ont vocation à recueillir l'éventuelle quotité de capital décès restante.

Devant la complexité de la rédaction de ce type particulier de clause, il est recommandé d’être conseillé et accompagné. Faites appel à un expert pour faire les bons choix et utiliser les bonnes formulations.

Bon à savoir : Il est possible de modifier la rédaction d'une clause bénéficiaire librement, hormis dans le cas où un bénéficiaire de 1^er rang a accepté le bénéfice du contrat.

Voici un modèle de rédaction de clause "à options" :

Je désigne comme bénéficiaires du capital décès en pleine propriété :

Mon conjoint non séparé judiciairement, qui devra opter pour l’une des quotités suivantes : 100 % ou 75 % ou 50 % ou 25 %.
Il disposera d’un délai de 3 mois à compter du jour de mon décès pour faire connaitre son choix à l’entreprise d’assurances. A défaut d’avoir fait connaître son choix à l’entreprise d’assurances dans le délai imparti, mon conjoint se verra attribuer la totalité du capital décès.
En cas de décès ou de renonciation de mon conjoint, ainsi que pour l’éventuelle quotité de capital décès restante après le choix réalisé par mon conjoint, le capital décès reviendra aux bénéficiaires désignés ci-après : mes enfants vivants ou représentés pour cause de renonciation ou de décès, par parts égales entre eux.

A défaut, mes héritiers.