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Assurance vie et clause bénéficiaire à options

Au dénouement d’un contrat d’assurance vie, la clause à options apporte une grande souplesse. Elle permet au bénéficiaire de premier rang de percevoir l’intégralité ou seulement une quote-part du capital. Une façon d’adapter la transmission au plus près des besoins du conjoint survivant.

Assurance vie et clause bénéficiaire à options

Qu’est-ce que la clause bénéficiaire ?

Dans un contrat d’assurance vie, la clause bénéficiaire permet de désigner la ou les personne(s) qui percevront le capital au décès du souscripteur.

 

Pour rédiger cette clause, vous pouvez choisir la clause standard ou la clause à options

 

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Quels avantages à choisir la clause à options ?

La clause à options laisse le choix au bénéficiaire et apporte donc une totale liberté dans la manière de procéder. Il peut ainsi : 

  • choisir de percevoir l’intégralité des fonds, 
  • opter pour la quote-part de son choix : 25 %, 50 %, 75 % des capitaux ; la part non acceptée par le bénéficiaire de premier rang revient alors aux bénéficiaires de second rang.  

 

Ce mécanisme offre une grande souplesse au bénéficiaire principal en lui permettant de décider de la part dont il a besoin pour vivre et de moduler la part laissée aux bénéficiaires de second rang. 

 

Comment bien rédiger la clause à options ?

Votre clause doit faire apparaître un certain nombre d’éléments et notamment :  

  • les bénéficiaires de premier et deuxième rangs (voire même au-delà), 
  • les quotes-parts au choix, exprimés en pourcentage, pour le bénéficiaire de premier rang, 
  • la durée pour exercer son droit d’option afin d’éviter une situation de blocage,  
  • les bénéficiaires en cas de prédécès ou de renonciation. 

 

Devant la complexité de l’exercice, il est recommandé d’être conseillé et accompagné lors de la rédaction de la clausee. Faites appel à un expert pour faire les bons choix et rédiger les bonnes formulations. 

 

Bon à savoir : Vous pouvez à tout moment modifier la clause bénéficiaire à options. 

 

A titre d’exemple, les points clés peuvent prendre la forme suivante : 

« Le bénéficiaire désigné ci-dessus disposera d’un délai de 3 mois à compter du jour de mon décès pour faire savoir s’il accepte la totalité du capital ou l’une des quotités suivantes : 75 %, 50 % ou 25% du capital. La fraction non acceptée par mon bénéficiaire de premier rang reviendra à mes enfants vivants et représentés par parts égales entre eux.
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