Santé-Prévoyance

La téléconsultation, comment ça marche et qui peut en bénéficier ?

La téléconsultation est une consultation médicale réalisée à distance par un médecin. Elle représente une nouvelle voie d’accès aux soins permettant de contourner certains obstacles tels que les déserts médicaux ou les délais de consultation trop longs.

La téléconsultation, comment ça marche et qui peut en bénéficier ?

Cette pratique en est encore à ses balbutiements puisqu’elle est autorisée et remboursée par la sécurité sociale depuis septembre 2018 seulement. L’avenant 6 de la convention médicale de 2016 fixe les règles relatives à la pratique de la télémédecine.

 

Vers quels médecins se tourner ?

La téléconsultation peut être pratiquée par n’importe quel médecin exerçant en France métropolitaine ou dans les départements d’Outre-mer, quel que soit son secteur d’exercice (secteur 1 ou 2) et sa spécialité. Ce type de consultation à distance peut aussi bien s’effectuer dans un cabinet de ville, en maison de santé, en centre de santé, en Ehpad, en hôpital ou en clinique.

 

En revanche, l’établissement où le médecin téléconsultant exerce doit être équipé pour qu’il puisse avoir recours à la téléconsultation.

 

Le médecin qui pratique la téléconsultation doit avoir à disposition un équipement lui permettant d’examiner son patient à distance. Il s’agit d’une application et d’une webcam pour réaliser la vidéo, ainsi qu’un dispositif de télépaiement.

 

Découvrez comment se déroule une séance de téléconsultation.

 

Quelles sont les conditions préalables à la téléconsultation ?

Outre la nécessité d’équipement du médecin et le consentement du patient, l’organisation d’une téléconsultation est strictement encadrée et doit répondre à deux conditions.

 

Tout d’abord, la consultation doit être pratiquée par un médecin qui connaît déjà le patient, son dossier médical et ses antécédents. Pour ce faire, le patient doit avoir consulté ce médecin au cours des douze mois précédents la téléconsultation.

 

Ensuite, la téléconsultation doit s’intégrer au parcours de soins. Cela signifie qu’elle doit être pratiquée par le médecin traitant du patient ou par un médecin vers lequel le patient a été orienté par son médecin traitant.

 

Dans quel cas est-il possible de bénéficier de la téléconsultation sans remplir ces conditions ?

Toutefois, il existe des exceptions qui permettent de recourir à la téléconsultation sans que ces conditions ne soient remplies. C’est le cas des consultations de spécialistes en accès direct comme cela arrive en gynécologie, en ophtalmologie, en stomatologie, en chirurgie orale ou maxillo-faciale, en psychiatrie, en neuropsychiatrie et en pédiatrie.

 

Par ailleurs, les patients âgés de moins de 16 ans ou ceux n’ayant pas de médecin traitant ou dont le médecin traitant n’est pas disponible suffisamment rapidement, ne sont pas concernés par l’obligation de respect du parcours de soins. Les situations d’urgence médicale permettent aussi de déroger à ces règles.

 

Les services de télémédecine des complémentaires santé

Un patient qui ne pourrait pas consulter son médecin parce qu’il se trouve à l’étranger par exemple ou parce que l’agenda de son médecin est complet peut se tourner vers une autre solution, en dehors du parcours de soins.

 

Certaines assurances complémentaires santé (également appelées mutuelle santé) proposent en effet des services de télémédecine pour leurs clients qui sont dans l’incapacité de consulter leur médecin traitant.

 

Ces services sont pris en charge dans le cadre de certaines offres proposées par les complémentaires santé.

 

Téléchargez notre fiche pratique sur la téléconsultation

 

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