Assurance frais généraux : définition, rôle et fonctionnement

L’assurance frais généraux permet la prise en charge des charges fixes de l’entreprise en cas d’arrêt temporaire du dirigeant. Elle s’adresse aux travailleurs indépendants et aux dirigeants de petites structures souhaitant garantir la continuité financière de leur activité. Souvent intégrée aux contrats de prévoyance professionnelle, cette garantie peut être associée à une assurance homme clé pour une protection globale du capital humain et économique de l’entreprise. Découvrez l’assurance homme clé.

L’assurance frais généraux est une garantie de prévoyance professionnelle. Elle intervient lorsque le dirigeant ou le travailleur non salarié (TNS) ne peut plus exercer temporairement son activité, à la suite d’une maladie, d’un accident ou d’une invalidité (selon les conditions du contrat). L’assureur prend alors en charge une partie des charges fixes de l’entreprise, afin d’éviter un déséquilibre financier ou la nécessité d’interrompre durablement l’activité. Cette assurance ne vise pas à compenser une perte de revenus personnels, mais à préserver la continuité de l’entreprise.

L’assurance frais généraux concerne principalement : les travailleurs indépendants, professions libérales, artisans et commerçants ; les dirigeants de TPE dont l’entreprise repose en grande partie sur leur présence quotidienne ; les structures ayant des frais fixes importants (loyers, salaires, charges sociales) même en cas d’arrêt d’activité. Elle répond à un besoin commun : maintenir la solvabilité et le fonctionnement d’une structure professionnelle malgré une interruption temporaire.

Les garanties peuvent varier selon les contrats, mais couvrent généralement les principales charges d’exploitation : loyers et charges locatives des locaux professionnels ; impôts et taxes professionnelles ; cotisations sociales et assurances obligatoires ; frais de fonctionnement (énergie, téléphone, entretien) ; location ou crédit-bail de matériel ; rémunération et charges sociales du personnel (dans certains cas) ; frais de comptabilité ou de gestion administrative nécessaires à la poursuite de l’activité. La couverture est plafonnée à un montant déterminé à la souscription et repose sur les charges réelles, justifiées par des documents comptables.

En cas d’incapacité reconnue, l’assureur verse une indemnité correspondant aux charges professionnelles couvertes, selon les conditions définies au contrat :

• Franchise : délai entre le début de l’arrêt et le versement des indemnités ;
• Durée d’indemnisation : période maximale de prise en charge des frais ;
• Plafond garanti : montant maximum des indemnités mensuelles ou globales ;
• Justificatifs : documents comptables prouvant les charges engagées.

Cette garantie constitue un levier important de stabilité économique pour les dirigeants et les travailleurs non-salariés. Elle permet de préserver la trésorerie en cas d’arrêt imprévu ; d’éviter le recours à des solutions de financement externes (emprunts, découverts) ; de maintenir les engagements financiers vis-à-vis des partenaires et fournisseurs et de faciliter la reprise de l’activité après la période d’incapacité. L’assurance frais généraux vient généralement compléter une assurance prévoyance individuelle, qui protège quant à elle les revenus personnels du dirigeant.

Une garantie essentielle à la continuité de l’activité : l’assurance frais généraux constitue un pilier de la protection professionnelle des travailleurs indépendants et dirigeants. Chez AG2R LA MONDIALE nous vous proposons une offre de prévoyance, qui vise à sécuriser à la fois l’activité et les revenus du chef d’entreprise.

De nombreux contrats de prévoyance professionnelle incluent aujourd’hui une garantie frais généraux. Cette approche coordonnée permet d’assurer à la fois :

• la continuité financière de l’entreprise, grâce à la couverture des charges fixes ;
• la sécurité du revenu personnel, en cas d’incapacité ou d’invalidité ;
• la protection du foyer, en cas de décès du chef d’entreprise.

Chez AG2R LA MONDIALE, cette garantie est intégrée à notre offre de prévoyance, afin de répondre aux besoins spécifiques des travailleurs non-salariés. Elle peut être associée à une assurance homme clé, conçue pour protéger l’entreprise contre les conséquences financières liées à l’absence d’une personne essentielle à son fonctionnement.