Votre clause doit faire apparaître un certain nombre d’éléments et notamment :
- les bénéficiaires : le bénéficiaire qui est invité à choisir une option parmi plusieurs quotités, et le/les bénéficiaire(s) qui a/ont vocation à recueillir l'éventuelle quotité de capital décès restante ;
- les quotités de capital décès proposées au bénéficiaire invité à choisir, exprimées en pourcentage ;
- le délai imparti (en général 3 mois) laissé au bénéficiaire pour faire connaître son choix à l'entreprise d'assurances et le sort de ce choix s'il ne respecte pas ce délai ;
- le sort du capital décès en cas de prédécès ou de renonciation du bénéficiaire invité à opter, il convient alors de désigner les mêmes bénéficiaires que ceux qui ont vocation à recueillir l'éventuelle quotité de capital décès restante.
Devant la complexité de la rédaction de ce type particulier de clause, il est recommandé d’être conseillé et accompagné. Faites appel à un expert pour faire les bons choix et utiliser les bonnes formulations.
Bon à savoir : Il est possible de modifier la rédaction d'une clause bénéficiaire librement, hormis dans le cas où un bénéficiaire de 1er rang a accepté le bénéfice du contrat.
Voici un modèle de rédaction de clause "à options" :
Je désigne comme bénéficiaires du capital décès en pleine propriété :
- Mon conjoint non séparé judiciairement, qui devra opter pour l’une des quotités suivantes : 100 % ou 75 % ou 50 % ou 25 %.
Il disposera d’un délai de 3 mois à compter du jour de mon décès pour faire connaitre son choix à l’entreprise d’assurances. A défaut d’avoir fait connaître son choix à l’entreprise d’assurances dans le délai imparti, mon conjoint se verra attribuer la totalité du capital décès.
- En cas de décès ou de renonciation de mon conjoint, ainsi que pour l’éventuelle quotité de capital décès restante après le choix réalisé par mon conjoint, le capital décès reviendra aux bénéficiaires désignés ci-après : mes enfants vivants ou représentés pour cause de renonciation ou de décès, par parts égales entre eux.
A défaut, mes héritiers.