Anticiper et transmettre votre patrimoine : la solution assurance-vie

Beaucoup d’actifs associent encore la transmission du patrimoine à la fin de carrière ou à la retraite. C’est une idée reçue : il n’est pas nécessaire d’attendre pour y réfléchir. Plus on s’y prend précocement, plus on dispose de temps pour épargner, faire fructifier son capital et organiser sa transmission au travers de l’assurance-vie dans des conditions fiscales favorables. L’anticipation patrimoniale n’est réservée ni aux seniors, ni aux plus aisés. Elle concerne tous les salariés, dès l’entrée dans la vie active. Il ne s’agit pas seulement de préparer sa succession, mais d’avoir progressivement la maîtrise de son patrimoine et de son avenir familial.

La constitution du patrimoine se fait généralement tout au long de la carrière : par les revenus, par l’épargne, par l’achat d’une résidence principale, éventuellement par des investissements complémentaires. C’est précisément pendant cette période que les décisions prises ont le plus d’impact sur l’avenir. Commencer tôt à constituer votre patrimoine vous permet à la fois de lisser votre effort d’épargne dans le temps, de bénéficier plus longtemps des avantages fiscaux de l’assurance-vie et enfin d’utiliser plusieurs cycles d’abattements fiscaux en cas de transmission de votre vivant. Anticiper ne signifie pas vous dessaisir de votre argent. Au contraire, cela vous permet de rester pleinement maître de votre épargne tout en préparant l’avenir de vos proches. Ne rien préparer peut en revanche conduire à une transmission subie : application automatique des règles du Code civil, fiscalité parfois lourde et risques de tensions familiales. L’anticipation vous donne de la liberté plutôt qu’elle ne vous en retire.

L’assurance-vie occupe une place à part dans le droit français. Comme le prévoit la loi, les capitaux transmis par ce biais ne font pas partie de la succession au sens civil. Ils sont donc transmis « hors succession », sous certaines limites légales. Cette spécificité en fait un outil privilégié pour organiser votre transmission, y compris si vous êtes en début ou en milieu de carrière. L’assurance-vie est également très souple : elle autorise des versements libres (montant et fréquence de votre choix) ou programmés (automatiques et à échéance régulière), vous permet de récupérer votre épargne à tout moment via des rachats et offre le choix entre supports sécurisés ou plus dynamiques (avec un potentiel de gain plus élevé, mais également un risque de perte accru) selon votre profil. Elle s’adapte enfin à votre situation, quelle qu’elle soit : célibataire, couple, famille avec enfants, famille recomposée, transmission aux petits-enfants, protection renforcée du conjoint, etc.

L'un des intérêts de l’assurance-vie réside dans son régime fiscal en cas de décès.

• Pour les primes versées avant 70 ans, elle offre un abattement de 152 500 € par bénéficiaire, puis une taxation à 20 % pour le capital compris entre 152 500 € et 852 500 €, puis 31,25 % au-delà, quel que soit le lien de parenté.
• Pour les primes versées après 70 ans : un abattement global de 30 500 €, tous bénéficiaires confondus, s’applique sur les primes versées. Cependant, les intérêts générés par le contrat restent totalement exonérés de droits de succession, ce qui reste souvent plus favorable que le régime classique.
  À titre de comparaison, sans assurance-vie, les transmissions sont soumises au barème des droits de succession prévu par le Code général des impôts. Après un abattement forfaitaire de 100 000 € par héritier en ligne directe, les droits de succession peuvent atteindre jusqu’à 45 % sur les tranches les plus élevées.  

La clause bénéficiaire est le cœur du dispositif. Elle vous permet de désigner librement les personnes qui recevront le capital au décès et prévaut sur les règles successorales classiques. Sa rédaction est essentielle : trop vague, elle peut créer des litiges ; trop rigide, elle peut devenir inadaptée en cas de divorce, de naissance ou de décès. Il vous est possible de prévoir des bénéficiaires de rang successif (c’est-à-dire appelés à recevoir le capital en cas de décès ou de renonciation des premiers désignés), une répartition personnalisée ou même une transmission en démembrement (division de la pleine propriété en nue-propriété et usufruit). La clause peut être modifiée à tout moment tant que le bénéficiaire n’a pas formellement accepté le contrat. D’où l’importance de la relire régulièrement au fil des changements de vie.

Plus vous ouvrez tôt une assurance-vie, plus vous bénéficiez de temps pour faire fructifier votre épargne, et de marges de manœuvre pour adapter votre stratégie. L’assurance-vie n’est pas seulement un outil de transmission : c’est aussi une épargne toujours disponible. À tout moment, des rachats partiels peuvent compléter des revenus ou financer des projets. Après 8 ans de détention, le cadre fiscal devient encore plus attractif, avec un abattement annuel de 4 600 € sur les gains pour une personne seule (9 200 € pour un couple soumis à une imposition commune) puis une imposition sur les intérêts au taux réduit de 7,5 % sur la part de l’épargne inférieure à 150 000 €, et 12,8 % au-delà.

L’assurance-vie peut évoluer avec le salarié : en début de carrière, à travers une épargne progressive ; en milieu de carrière, par une diversification des placements ; puis, à l’approche de la retraite, par la sécurisation éventuelle de l’épargne, et, plus tard, par l’optimisation de la transmission. Elle permet ainsi d’articuler trois objectifs complémentaires : épargner, se protéger et transmettre. En résumé, l’assurance-vie n’est pas seulement un outil pour retraités : c’est un pilier patrimonial pour tous les salariés.

L'expertise des conseillers AG2R LA MONDIALE au service de la transmission de votre patrimoine

Face à la complexité des règles juridiques et fiscales et au caractère unique de chaque situation patrimoniale, il est toujours pertinent pour un particulier de faire appel à un professionnel. AG2R LA MONDIALE met à votre disposition des conseillers spécialisés dans la transmission du patrimoine. Avec eux, vous pourrez réaliser un audit de protection sociale complet, vous faire accompagner dans la rédaction de la clause bénéficiaire ou encore choisir une stratégie d’investissement en cohérence avec votre âge, vos objectifs et votre situation familiale.

Consultez notre page dédiée à l’assurance-vie pour contacter nos conseillers : Assurance vie : trouver une solution pour épargner et transmettre