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Hospitalisation à domicile : quelle prise en charge ?

L’hospitalisation à domicile délivre des soins de qualité identique à ceux d’un hôpital. Quels patients peuvent être pris en charge et pour quels types de soins ? Quel est le coût d’une hospitalisation à domicile ? Que remboursent l’Assurance maladie et la mutuelle santé ? Nos réponses.

Qu’appelle-t-on l’hospitalisation à domicile ?

L’hospitalisation à domicile, communément nommé « HAD », permet au patient de recevoir chez lui des soins médicaux et paramédicaux importants. La durée d’une hospitalisation à domicile est limitée, mais renouvelable en fonction de l’évolution de son état de santé.

 

L’hospitalisation à domicile présente des avantages indéniables qui sont aussi de vrais bénéfices pour le patient :

  • continuer à vivre dans son logement,
  • profiter d’un environnement familier et rassurant,
  • éviter de nombreux déplacements,
  • faciliter le maintien d’une vie sociale avec des rencontres plus faciles à organiser,
  • réduire la durée moyenne du séjour à l’hôpital voire même l’éviter,
  • bénéficier d’un programme de soins individualisé et pluridisciplinaire.

Quels sont les soins à domicile accessibles ?

Une hospitalisation à domicile est possible pour : 

  • des soins ponctuels, notamment en cas de maladie non stabilisée nécessitant des soins techniques et complexes pour une période préalablement déterminée, comme une chimiothérapie ou antibiothérapie par exemple,
  • des soins de réadaptation au domicile, notamment après la phase aiguë d’une maladie neurologique ou cardiaque, ou d’un traitement orthopédique,
  • des soins palliatifs en cas d’accompagnement en fin de vie, de maintien ou des soins continus, notamment si le patient souffre d'une maladie non stabilisée (cancer, maladie cardiaque ou pulmonaire).

Quelles conditions pour bénéficier d’une hospitalisation à domicile ?

Une hospitalisation à domicile est envisageable si vous remplissez ces 3 conditions :

  • vous êtes hospitalisé et votre médecin hospitalier juge que vos soins peuvent se poursuivre chez vous, ou votre médecin estime que votre état de santé n’exige pas un séjour à l’hôpital,
  • vos conditions de logement, soit le domicile personnel, soit un hébergement collectif de type Ehpad, permettent une HAD (une enquête sera menée par une assistante sociale),
  • vous-même et votre famille consentez à une HAD.

 

Une prise en charge HAD exige également que :

  • vous habitiez dans une zone géographique couverte par une structure HAD,
  • la structure HAD soit en capacité (personnels et matériels disponibles) d’assurer votre prise en charge. 

Qui décide d’une hospitalisation à domicile ?

Une hospitalisation à domicile est proposée sur prescription médicale écrite et avec votre accord et/ou celui de votre famille. Cette demande émane :

  • de votre médecin traitant,
  • de votre médecin hospitalier, après une consultation hospitalière ou suite à une hospitalisation.

 

Le patient et son médecin traitant doivent obligatoirement donner leur accord pour une HAD. Si les refus sont rares, certaines raisons peuvent motiver le non-consentement :

  • une anxiété liée aux spécificités de cette forme d’hospitalisation,
  • la crainte d’être une charge pour votre famille,
  • l’envie de préserver émotionnellement vos proches,
  • le souci de ne pas perturber la vie du foyer.

Comment se déroule l’admission lors d’une hospitalisation à domicile ?

Après prescription du médecin libéral ou hospitalier, votre admission est prononcée par le médecin coordinateur de l’HAD sur la base d’un projet thérapeutique. Ce projet thérapeutique est un programme de soins et d’accompagnement individualisé, établi par le médecin coordinateur et l’équipe soignante.

 

Le rôle du médecin coordonnateur est :

  • d’assurer les contacts avec les médecins hospitaliers et les médecins libéraux,
  • d’organiser la coordination des soins.

 

Le rôle de votre médecin traitant est :

  • de dispenser des soins de façon périodique,
  • d’assurer le suivi médical et la surveillance des soins lors de ses visites.

Quelles structures assurent la prise en charge à domicile ?

Les structures HAD sont considérées comme des établissements de santé et doivent respecter les mêmes obligations en matière :

  • de sécurité et de qualité des soins,
  • de continuité des soins,
  • et de respect des droits des patients.

 

Les compétences médicales de l’équipe soignante permettent d’assurer un large panel de soins comme :

  • du nursing lourd, 
  • de la nutrition entérale et parentérale,
  • de l’assistance respiratoire, 
  • des traitements intraveineux,
  • de la rééducation orthopédique,
  • de la rééducation neurologique,
  • de la transfusion sanguine,
  • de la surveillance post-chimiothérapie…

Pour effectuer ces soins, un certain nombre de matériels et de fournitures, comme un lit médicalisé, sont livrés à votre domicile. Parfois, un réaménagement provisoire de votre logement est nécessaire. 
 

Bon à savoir : des établissements HAD sont implantés dans la plupart des départements. Vous ne pouvez pas choisir votre structure de prise en charge, car chaque commune relève en général d’un établissement.

Comment se déroule une hospitalisation à domicile ?

Le service d’hospitalisation à domicile assure 7j/7 et 24h/24 la continuité du soin à domicile, comme lors d’un séjour hospitalier.

Les soins sont réalisés par :

  • le personnel de l’équipe de coordination, salarié de l’établissement d’HAD,
  • des professionnels, éventuellement libéraux, comme des infirmiers ou des kinésithérapeutes.

 

Les produits pharmaceutiques peuvent être livrés par :

  • la propre pharmacie de l’établissement d’HAD,
  • un pharmacien d’officine en ville.

 

Bon à savoir : en cas d’urgence, vous avez accès à une permanence téléphonique assurée par un infirmier. Selon la gravité de la situation, elle est réglée à distance par le médecin coordinateur, ou via une intervention à domicile.

Quelle est la durée d’une hospitalisation à domicile ?

Un séjour HAD est limité dans le temps, mais sa durée est révisable selon la nature des soins et l’évolution de votre état de santé. À l’issue de l’HAD, vous pouvez encore avoir besoin de soins. Une prise en charge avec un service de soins, de type infirmier domicile, peut se mettre en place. Dans certains cas, votre état de santé peut s'aggraver et un transfert à l’hôpital devra s’organiser.

Quel est le remboursement d’une hospitalisation à domicile ?

L’hospitalisation à domicile est prise en charge à 80 % par l’Assurance maladie, comme une hospitalisation classique. Votre reste à charge comprend le ticket modérateur et les dépassements d’honoraires qui peuvent être remboursés par votre complémentaire santé. En revanche, vous n’aurez pas à payer le forfait journalier qui correspond aux frais d’hébergement.

Nous vous recommandons donc d’avoir une mutuelle hospitalisation de qualité pour compléter les remboursements de la Sécurité sociale. Vous éviterez ainsi d’avoir à payer de votre poche le ticket modérateur et les honoraires. En effet, une assurance santé performante vous permet de limiter fortement votre reste à charge. Certaines mutuelle santé offrant des taux de remboursement de 200 %, 300 %, voire 500 %, et peuvent prendre en charge l’intégralité de vos dépenses de santé.

 

Vos frais de repas, de blanchisserie, de services annexes ne sont pas pris en charge dans le cas d’une HAD. Or, pour vous aider dans votre vie de tous les jours, vous aurez sans doute besoin d’une aide à domicile pour :

  • préparer vos repas,
  • faire vos courses,
  • faire le ménage,
  • laver votre linge,
  • promener votre chien…

 

Des aides financières, comme l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA), peuvent être sollicitées pour vous aider à payer ce soutien à domicile. Si vous avez souscrit un contrat d’assurance perte d’autonomie ou dépendance, vous avez droit à une aide pour payer vos services d’assistance.

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