Hospitalisation privée à but non lucratif

LE REGIME DE « BASE » 

Nous vous proposons un régime couvrant les dépenses essentielles de frais de santé (consultations, actes de chirurgie…) allant au-delà des minima de l’accord conventionnel sur certaines garanties. 

LES REGIMES FACULTATIFS 

Vous pouvez améliorer le niveau de couverture de vos salariés en choisissant une des deux options surcomplémentaires mises à votre disposition. Vous pouvez ainsi, en fonction de votre enveloppe budgétaire, permettre à vos salariés de bénéficier d’une couverture de santé renforcée. 

Les options permettent d’améliorer le niveau de couverture du régime de « Base ».  

Si vous choisissez de ne pas souscrire d’option surcomplémentaire, vos salariés peuvent le faire à titre individuel : les mêmes options sont à leurs dispositions. 

Les ayants droit 

Vos salariés pourront, à titre individuel, étendre leur régime frais de santé à leur famille, la faisant ainsi bénéficier des mêmes garanties.  

Le dispositif loi Evins 

L’article 4 de la loi du 31.12.1989 dite « loi Evin » permet aux anciens salariés et aux retraités de bénéficier du maintien du régime complémentaire de frais de santé dont ils bénéficiaient en tant qu’actifs, la nouvelle cotisation étant à la charge de l’ancien salarié. 

Nota : Les ayants droit d’un salarié décédé peuvent bénéficier, à titre gracieux, du maintien pendant 1 an du régime complémentaire de frais santé  

• L’optimisation et la dynamisation de votre politique sociale, dans un cadre social et fiscal avantageux. 
• L’expertise d’un groupe reconnu en santé collective. 
• Des conseillers pour vous accompagner dans la mise en place de votre contrat et de son suivi. 
• Une vaste gamme de services en ligne pour simplifier vos démarches. 

^{*Dans les conditions et limites définies par la législation et la réglementation en vigueur.} 

• Se sentir protégé en cas d’accident de la vie. 
• Des remboursements supérieurs à la mutuelle de base conventionnelle sur les postes : « Pharmacie », « Inlays onlays », « Chambre particulière /chambre ambulatoire ». 
• Les ayants droit d’un salarié décédé bénéficient, à titre gracieux, du maintien pendant 1 an du régime complémentaire de frais santé. 

^{Lien vers le site itelis.fr}