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Taux de cotisations prévoyance / frais de santé des conventions collectives nationales
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- Déclarations sociales et taux de cotisations
- Taux de cotisations prévoyance / frais de santé des conventions collectives nationales
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective nationale de la Boulangerie artisanale (n°3117 - IDCC 843)
- Taux de cotisations Métallurgie nationale (IDCC 650)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective nationale de l’Aide, Accompagnement, Soins et Services à domicile (n°3381 - IDCC 2941)
- Taux de cotisations prévoyance et santé CCN Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé (n° 3387 - IDCC 3237)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective de la Restauration rapide (n°3245 - IDCC 1501)
- Taux de cotisations prévoyance de la convention collective des Cabinets médicaux (n° 3168 - IDCC 1147)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective des Cabinets dentaires (n°3255 - IDCC 1619)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective de l'Import-Export (n°3100 - IDCC 43)
- Taux de cotisations santé-prévoyance CCN des Organismes de formation (n° 3249 - IDCC 1516)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective Prévention et sécurité (n° 3196 - IDCC 1351)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective de la Fabrication de l'Ameublement (n°3155 - IDCC 1411)
- Taux de cotisations CCN Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils (n°3018 - IDCC 1486)
- Taux de cotisations prévoyance et santé CCN Commerce de détail alimentaire non spécialisé (n° 3244 - IDCC 1505)
- Tarifs offre santé convention collective Hôtels, Cafés, Restaurants (n° 3292 - IDCC 1979)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective de la Charcuterie de détail (n°3133 - IDCC 953)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective de la Pâtisserie (n° 3215 - IDCC 1267)
- Où trouver le Compte Rendu Métier de ma DSN Santé/prévoyance ?
- Comment puis-je savoir si ma DSN santé/prévoyance comporte des anomalies ?
- Quelles sont les différentes anomalies que je peux rencontrer concernant mes DSN santé/prévoyance ?
- Comment effectuer des DSN en mode test ?
- Qu’est-ce que la DSN ?
- Quelles sont les dates limites de dépôt d'une DSN ?
- Faut-il faire une DSN si je n'ai pas de salarié ?
- Dois-je effectuer une DSN si je passe par le dispositif du TESE ou CEA ?
- Information sur code délégataire en DSN
- À quoi correspondent les chiffres ou codes sous le nom des rubriques sur ma fiche de paramétrage DSN pour mes contrats santé/prévoyance ?
- Dois-je paramétrer dans ma DSN les ayants-droit de mes salariés concernant mes contrats frais de santé ?
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective nationale des Métiers de la transformation des grains - Meunerie (n°3060 - IDCC 1930)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective nationale Eclat (Animation) -(N°3246 - IDCC 1518)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n°3305 - IDCC 2216)
- Taux de cotisations prévoyance de la convention collective des Industries Charcutières (n°3125 - IDCC 1586)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective du Négoce de l'Ameublement (n° 3056 - IDCC 1880)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective de la Boulangerie industrielle (n°3102 - IDCC 1747)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective Confiserie, Chocolaterie, Biscuiterie (n°3224 - IDCC 1286)
- Taux de cotisations de la convention collective des Industries alimentaires diverses, 5 branches (n° 3384 - IDCC 3109)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective Entraîneurs de chevaux de courses, écuries, LADS (n°3615 - 3605 - IDCC 7014)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective du Commerce de gros (n°3044 - IDCC 573)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective des commerces et services de l' Electronique, audiovisuel et de l'équipement ménager (n°3076 - IDCC 1686)
- Taux de cotisations prévoyance de la convention collective des Industries de produits alimentaires élaborés - ADEPALE (n° 3127 - IDCC 1396)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective du Machinisme agricole, tracteurs - SDLM (n°3131 - IDCC 1404)
- Taux de cotisations prévoyance de la convention collective nationale des Prothésistes dentaires (n°3254 - IDCC 993)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective du Sport - commerce des articles de sport et d'équipements de loisirs (n°3049 - IDCC 1557)
- Taux de cotisations prévoyance-santé de la convention collective du Sport - associations (n°3328 - IDCC 2511)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective Vétérinaires - personnel salarié des cabinets et cliniques vétérinaires (n°3282 - IDCC 1875)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective des Vétérinaires - praticiens salariés (n°3332 - IDCC 2564)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective des Etablissements et services pour personnes inadaptées et handicapées - CNN 66 (n°3116 - IDCC 413)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective nationale - Commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet (n°3148 - IDCC 500)
- Taux de cotisations prévoyance de la convention collective du Cartonnage - industries (n°3135 - IDCC 489)
- Taux de cotisations prévoyance et santé de la convention collective de la Métallurgie de l'Isère et des Hautes-Alpes (n° 3109-71 - IDCC 2221)
- Adhésion et taux de cotisations
- Taux de cotisations Prévoyance convention collective nationale Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (n° 3029 - IDCC 493)
- Taux de cotisations prévoyance / santé de la convention collective Entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes (n° 3233 - IDCC 1405)
- CCN Organismes de formation : information sur courrier reçu
- Taux de cotisations prévoyance CCN Industries des pâtes alimentaires (n° 3294 - IDCC 1987)
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- Taux de cotisations prévoyance CCN Thermalisme (n° 3298 - IDCC 2104)
- Les dispositifs de la retraite supplémentaire individuelle
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- Dans quelle mesure dois-je adhérer auprès de votre organisme pour le contrat santé/prévoyance ?
- Mon contrat Prévoyance prévoit-il le remboursement des indemnités de fin de carrière et/ou indemnités de licenciement ?
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- Un de mes anciens salariés bénéficiant du dispositif de portabilité prévoyance est en arrêt maladie : que dois-je faire en tant que dernier employeur ?
- Mon salarié ne fait plus partie de l'entreprise mais il est toujours en arrêt de travail, que dois-je faire ?
- Quelles pièces dois-je fournir en cas de prolongation, rechute d’arrêt de travail ou reprise à mi-temps thérapeutique de mon salarié ?
- Comment dois-je procéder si l’arrêt de travail de mon salarié est requalifié par le régime de base ?
- Comment puis-je connaitre l’état d’avancement du dossier d'arrêt de travail de mon salarié ?
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